Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT LA CROIX
VIGNOBLES PIERRE BONNET, SCEA

Numéro de dépôt :
4039089
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2023
CHATEAU HAUT LA CROIX de VIGNOBLES PIERRE BONNET

Présentation de la marque CHATEAU HAUT LA CROIX

Déposée le 11 octobre 2013 par VIGNOBLES PIERRE BONNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU HAUT LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est VIGNOBLES PIERRE BONNETTODO domicilié(e) 2 PAVILLON DE BOYREIN - 33210 - ROAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 858 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES PIERRE BONNET, M. BONNET FRANCK domicilié(e) 2 PAVILLON DE BOYREIN - 33210 - ROAILLAN - France.

La marque CHATEAU HAUT LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT LA CROIX est expirée depuis le 11 octobre 2023.

VIGNOBLES PIERRE BONNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE MAINE-BONNET , CHATEAU LE MAINE BONNET , LE ROSE DES VENTS , LES LAURIERS DE BOYREIN , CHATEAU DE RESPIDE , CHATEAU LA CARRADE , CHATEAU LA CARRADE , CUVÉE ORPALE , LA CARRADE , CHATEAU LE PAVILLON DE BOYREIN


VIGNOBLES PIERRE BONNET, SCEA - 2 PAVILLON DE BOYREIN - 33210 - ROAILLAN - France - SIREN 378858005


VIGNOBLES PIERRE BONNET, M. BONNET FRANCK - 2 PAVILLON DE BOYREIN - 33210 - ROAILLAN - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boisson alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux.